Terms of sale

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)

1. Objet Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre [Nom de votre boutique] (ci-après "le Vendeur") et tout acheteur (ci-après "le Client") effectuant un achat sur le site [URL de votre boutique].

2. Identification du vendeur

  • Nom/Raison sociale : [Votre nom ou raison sociale]
  • Adresse : [Votre adresse]
  • SIRET : [Votre numéro SIRET]
  • Email : [Votre email de contact]

3. Produits Les produits proposés sont ceux figurant sur le site au moment de la commande. Les photographies et descriptions sont aussi fidèles que possible, sans engagement contractuel.

4. Prix Les prix sont indiqués en euros (€) TTC. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les commandes sont facturées au tarif en vigueur au moment de la validation.

5. Commande La commande est validée après confirmation du paiement. Un email de confirmation est envoyé au Client.

6. Paiement Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Les modes de paiement acceptés sont : [carte bancaire, etc.].

7. Livraison Les commandes sont expédiées sous [X] jours ouvrés. Les frais de livraison sont offerts à partir de 50 €. En dessous de ce seuil, des frais de livraison s'appliquent selon les tarifs indiqués au moment du paiement.

8. Droit de rétractation Conformément à la loi française, le Client dispose de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation, sans justification. Les frais de retour sont à la charge du Client, sauf indication contraire.

9. Retours et remboursements Les retours doivent être effectués dans leur état d'origine. Le remboursement sera effectué sous 14 jours après réception du retour.

10. Garanties Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (2 ans) et de la garantie contre les vices cachés prévues par le Code civil français.

11. Données personnelles Les données collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes. Conformément au RGPD, le Client dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de ses données.

12. Litiges En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux français seront compétents.